Synthèse : Bien qu’interdite, la drogue reste un problème grave en France et croissant chaque année. Les lois écrites ne font pas avancer les choses non plus, voir mêmes les aggraver selon l’article puisqu’elles seraient inefficaces. Qu’est-ce qui expliquerait...
Lire la suiteLes faits : L'application de la loi du 9 août 2004 La loi du 9 août 2004 a prévu que les annonceurs faisant diffuser une publicité pour la plupart des produits alimentaires devraient, au choix : - apposer une mention sanitaire sur leur message - verser...
Lire la suitegroupe Meens, Gonon, Le goux, Somville, Dubois Synthèse de l’article : L’alcool est soumis à une réglementation stricte concernant sa publicité. Il est par exemple interdit de séjour sur le support TV. Mais depuis 2009, les alcooliers peuvent se promouvoir...
Lire la suiteLoi NOME La loi NOME, ou Nouvelle Organisation du Marché de l’Electricité, constitue la prochaine étape de l’ouverture des marchés de l’électricité à la concurrence. Elle reprend en grande partie les conclusions du rapport de la Commission Champsaur....
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